Déposée le 18 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIAL NORMIVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS),
la marque française « DEFIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIAL NORMIVAL domicilié(e) Parc d'Activités de la Plaine la Gare - 76810 - LUNERAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 044 306 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE, SAS DEFIAL NORMIVAL domicilié(e) Rue du 60ème RI, BP 60005 - 80470 - AILLY SUR SOMME - France.
La marque DEFIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706708.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEFIAL NORMIVAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Parc d'Activités de la Plaine la Gare - 76810 - LUNERAY - France - SIREN 306044306
SA GROUPE ALLIANCE, SAS DEFIAL NORMIVAL - Rue du 60ème RI, BP 60005 - 80470 - AILLY SUR SOMME - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Inscription le 20 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65154 - Publication au BOPI 1992-07-20
Inscription le 26 mai 1998 - Changement de nature juridique n°255048 - Publication au BOPI 1998-05-26
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2001 n°2207135 - Publication au BOPI 2001-10-02
Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501373 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2011 n°2482848 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-25
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitier huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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